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Le propriétaire de ce site web est :
Nom de l’entreprise | Gallery Center, S.L. |
NIF | B58120775 |
Adresse | Rosello 249, 08008, Barcelona |
Inscription au registre du commerce | Málaga Commercial Registry, Volume 5682, Page 57, Sheet MA-142636. |
UTILISATEURS
L’accès à ce site et/ou l’utilisation de celui-ci vous confère la qualité d’UTILISATEUR acceptant, dès ledit accès et/ou utilisation, les conditions générales d’utilisation ici contemplées. Ces conditions seront applicables indépendamment des conditions générale d’un éventuel contrat à observer obligatoirement.
UTILISATION DU SITE
Le site web permet l’accès à une multitude d’informations, services, programmes ou données (dorénavant, « les contenus ») sur Internet, appartenant à Gallery Center, S.L. ou à ses concédants auxquels l’UTILISATEUR pourrait avoir accès. L’UTILISATEUR assume la responsabilité de l’utilisation du site. Cette responsabilité s’étend à l’enregistrement éventuellement nécessaire pour accéder à certains services ou contenus.
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- i. éaliser des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public ;
- ii. diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique illégal, attentatoire aux droits de l’homme ou faisant l’apologie du terrorisme ;
- iii. provoquer des dommages sur les systèmes physiques et logiques de Gallery Center, S.L., de ses fournisseurs ou de tierces personnes, introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système, physique ou logique, susceptible de provoquer les dommages susmentionnés ;
- iv. essayer d’accéder et, le cas échéant, utiliser les comptes de courrier électronique d’autres utilisateurs et modifier ou manipuler leurs messages. Gallery Center, S.L. se réserve le droit de retirer tous les commentaires et apports portant atteinte à la dignité de la personne, discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, portant atteinte à la jeunesse et à l’enfance, à l’ordre public ou à la santé publique, ou qui, selon ses critères, ne sont pas aptes à être publiés. En tout cas, Gallery Center, S.L. ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs à travers les forums, chats ou autres outils de participation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Gallery Center, S.L. sera propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site web, ainsi que des éléments contenus dans celui-ci (à titre indicatif : images, son, audio, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logotypes, combinaisons de couleur, structure et design, sélection de matériel utilisé, programmes d’ordinateur nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.).
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EXCLUSION DE GARANTIE ET RESPONSABILITÉ
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MODIFICATIONS
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LIENS
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DROIT D’EXCLUSION
Gallery Center, S.L. se réserve le droit de refuser ou retirer, sans préavis, l’accès au site et/ou aux services proposés, de sa propre initiative ou à la demande d’un tiers, aux utilisateurs qui enfreindront les présentes conditions générales d’utilisation.
GÉNÉRALITÉS
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MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DURÉE
Gallery Center, S.L. pourra modifier à tout moment les conditions ici contemplées, qui seront alors dûment publiées, avec leurs modifications, telles qu’elles sont ici affichées.
La validité desdites conditions sera subordonnée à leur affichage et celles-ci resteront en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres conditions dûment publiées.
LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION
La relation entre Gallery Center, S.L. et l’UTILISATEUR sera régie par la réglementation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux cours et tribunaux de la ville indiquée ci-dessus.